Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN
Numéro de dépôt :
1329811
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
28/10/1995
Présentation de la marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN
Déposée le 28 octobre 1985 par CHAZOTTES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN est expirée depuis le 28 octobre 1995.
CHAZOTTES Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16